mentions LÉGALES
Siège de l’entreprise :
Florette Coquinette
13 rue Saint Pol Roux
78280 GUYANCOURT
SIRET 750 952 293 00017
Statut d'auto-entrepreneur
TVA non applicable selon l'article 293-b du CGI
Immatriculée au RCS
Responsable de la publication : Alexia Quercy
Hébergement & Conception
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Liens hypertexte
La création de liens hypertextes vers le site Florette-Coquinette doit faire l'objet d'une autorisation au préalable auprès du responsable de ce site.
Propriété intellectuelle
Le site internet, les textes et/ou les images ainsi que sa composition globale sont la propriété exclusive de Florette Coquinette.
Toute représentation partielle ou bien totale du site par moyens que ce soit employés, sans autorisation légale du créateur de ce site, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du code de la propriété intellectuelle L 335-2.
La marque Florette Coquinette ainsi que le logo figurant sur le site est une marque déposée à l'INPI. Toute reproduction partielle de la marque ou du logo sans autorisation de son propriétaire est donc interdite, article L7 13-2 du code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles :
Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifié, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l'adresse électronique par le formulaire ou par voie postale.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.