mentions LÉGALES

 

 

Siège de l’entreprise : 

 

Florette Coquinette 

7 square Couperin

78330 FONTENAY LE FLEURY

 

SIRET 750 952 293 00017 

Statut d'auto-entrepreneur

TVA non applicable selon l'article 293-b du CGI

Immatriculée au RCS

Responsable de la publication : Alexia Quercy

 

Hébergement & Conception

Jimdo GmbH

Stresemannstr. 375

22761 Hamburg

Germany

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

 

Liens hypertexte

La création de liens hypertextes vers le site Florette-Coquinette doit faire l'objet d'une autorisation au préalable auprès du responsable de ce site.  

 

Propriété intellectuelle

Le site internet, les textes et/ou les images ainsi que sa composition globale sont la propriété exclusive de Florette Coquinette.

Toute représentation partielle ou bien totale du site par moyens que ce soit employés, sans autorisation légale du créateur de ce site, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du code de la propriété intellectuelle L 335-2.

La marque Florette Coquinette ainsi que le logo figurant sur le site est une marque déposée à l'INPI. Toute reproduction partielle de la marque ou du logo sans autorisation de son propriétaire est donc interdite, article L7 13-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

 

Protection des données personnelles :

Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifié, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l'adresse électronique par le formulaire ou par voie postale.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.